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MENTIONS LEGALES

Dernière actualisation du site : juillet 2015 Auteur du site : Docteur Yohann DERHY Noms de domaine déposé : drderhy.com Ce site est financé par le Docteur Yohann DERHY, il ne reçoit aucun fond publicitaire. Le site a pour but d’améliorer l’information délivrée aux patients, il ne se substitue pas à la consultation médicale, qu’il ne peut en aucun cas remplacer. Ce site respecte les recommandations du Conseil National de l’Ordre des Médecins, regroupées dans la Charte de conformité ordinale applicable aux sites web des médecins du Conseil National de l’Ordre des Médecin (2010) Ce site est un site d’information destiné au grand public. Il ne fait état que de procédés reconnus et éprouvés par la grande majorité du corps médical et validés par la Société française de Chirurgie Plastique Reconstructrice et esthétique SOFCPRE. L’ensemble des fiches d’informations de la SOFCPRE exposées sur ce site, sont directement accessibles sur le site de la SOFCPRE : plasticiens.org. Conformément aux recommandations du conseil de l’ordre, ce site engage la responsabilité de son auteur, le Docteur Yohann DERHY. En aucun cas, ce site ne propose de conseil médical personnalisé. Les renseignements donnés dans le site ne le sont qu’a titre indicatif. Le contenu des pages du site ou vers lesquelles pointent les liens hypertextes externes au site n’engage que leurs auteurs. Le Docteur Yohann DERHY n’est par conséquent en aucun cas responsable des dommages directs ou indirects que pourraient subir quiconque du fait de ces informations externes. Les informations personnelles concernant les visiteurs de notre site, y compris leur identité, sont confidentielles. Le responsable du site s’engage sur l’honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces informations à des tiers.

Conflits d’intérêts Le Dr DERHY déclare n’avoir aucun conflit d’intérêts avec des entreprises ou laboratoires pharmaceutiques ou toute structure commerciale.. Les noms et marques d’éditeurs de produits et de fabricants qui peuvent être cités, sont utilisées seulement dans un but d’identification et sont sous copyright. Ce site ne comporte aucune publicité. l’accès est gratuit.

Droits et copyright .Il est interdit de reproduire sur quelque support que ce soit tout ou partie de ce site (art. L122-4 et L122-5 du code de la propriété intellectuelle) sans autorisation expresse et préalable du Docteur Yohann DERHY. Les fiches d’information de la Société Française de Chirurgie Plastique Reconstructrice et Esthétique, sont délivrées par la SOFCPRE : plasticiens.org. Confidentialité Les informations confidentielles, telles que nom prénom, adresse mail, age, téléphone ainsi que les échanges de mails entre le Dr Yohann Derhy et les visiteurs du site ne sont pas enregistrées dans une base de donnée, et restent sous le sceau du secret médical. Ce site utilise Google Analytics pour analyser l’audience du site et améliorer son contenu. Uniquement, à travers cet outil, le site utilise des cookies. Selon l’extrait de l’article 73 du code de déontologie, (commentaires révisés en 2003) “…Le médecin doit faire en sorte, lorsqu’il utilise son expérience ou ses documents à des fins de publication scientifique ou d’enseignement, que l’identification des personnes ne soit possible. A défaut, leur accord doit être obtenu…” Le Dr Yohann Derhy a systématiquement obtenu de ses patients l’autorisation d’utilisation de ces photographies par l’acceptation de la mention : ” J’autorise l’utilisation des photos prises avant, pendant ou après l’intervention pour des congrès scientifiques et/ou des publications, quel qu’en soit le support”, lors de la signature du consentement éclairé avant l’intervention. Cela est également valable pour des interventions réalisées dans le service de Chirurgie Plastique de l’Hôpital Saint-Louis de Paris, où le consentement éclairé reprend la même mention. Le patient a systématiquement la possibilité de refuser de donner son accord.

Gestion des patients – Informatique & Libertés Déclaration simplifiée enregistrée à la CNIL – Commission nationale de l’informatique et des libertés sous le numéro 1505199. Le cabinet du Dr Derhy dispose d’un système informatique destiné à faciliter la gestion des dossiers des patients. Les informations recueillies lors de votre consultation feront l’objet, sauf opposition justifiée de votre part, d’un enregistrement informatique réservé à l’usage de votre professionnel de santé. Votre professionnel de santé traitant se tient à votre disposition pour vous communiquer ces renseignements ainsi que toutes informations nécessaires sur votre état de santé. Tout médecin désigné par vous peut également prendre connaissance de l’ensemble de votre dossier médical. Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Description technique des interventions et Photographies « La description de la nature des actes et techniques réalisés par le médecin peut donner lieu à l’affichage de fiches d’information qui précéderont, accompagneront ou suivront l’information délivrée par le médecin au cours de la consultation. Elles peuvent être illustrées de schémas. Mais la publication de photos, même rendues anonymes, ou d’une iconographie « avant et après » pourrait entraîner une confusion entre l’obligation d’information et l’obligation de résultats. Le Conseil national considère, en outre, que cette publication peut comporter des dérives de type publicitaire pour un public non averti. » ® Source : Charte de conformité ordinale applicable aux sites web des médecins du Conseil National de l’Ordre des Médecin ( 2014) En conséquence, afin de respecter les conseils de prudence du Conseil de l’Ordre des Médecins, le Docteur Yohann Derhy tient à apporter les précisions suivantes en préambule à la visualisation des photographies :

  • Les photographies présentées sur ce site ont pour but d’apporter un éclairage complémentaire illustratif, à l’information écrite de ce site, qui nous semble indispensable du fait des spécificités de la chirurgie plastique, qui touche par sa mission à l’apparence physique. En effet, la chirurgie plastique reconstructrice et esthétique est une spécialité qui s’apprécie également par des visuels photographiques, comme c’est le cas dans les congrès ou la littérature scientifique.
  • En revanche, les photographies présentées sur ce site correspondent à des cas précis, auxquels un patient ne peut en aucun cas s’identifier : chaque patient est différent par son anatomie, sa capacité de cicatrisation, et ses objectifs thérapeutiques. Nous tenons par ce préambule à le faire clairement comprendre au visiteur de ce site.
  • Ces photographies ne constituent donc pas un objectif de résultat, mais ont un caractère informatif sur les possibilités thérapeutiques.  Elles n’ont pas de vocation publicitaire, mais exclusivement informative.
  • Seul un chirurgien qualifié en Chirurgie Plastique, Esthétique et Reconstructrice, pourra exposer au patient après l’avoir examiné, le résultat qu’il peut raisonnablement espérer obtenir.Le patient ne peut donc pas assimiler son cas à celui de photographies visualisées sur ce site, et de fait il ne peut y confondre une obligation de résultat
  • Conformément aux recommandations de la Fondation “Health On the Net, nous ajoutons les précisions suivantes : c’est la même personne qui est visible sur les images, les photographies n’ont pas été retouchées ou améliorées, les résultats attendus sont propres à chaque individu, les suites d’une opération chirurgicale ne peuvent être garanties à 100%, le consentement des personnes dont l’image est diffusée sur le site a été requis en bonne et due forme

CHARTE DE CONFORMITE ORDINALE APPLICABLE AUX SITES WEB DES MEDECINS PRESENTATION DU CABINET Doivent obligatoirement figurer, l’adresse du cabinet les dates de congés, l’information de la présence d’un remplacement, d’un collaborateur ou le renvoi vers un ou des confrères peuvent être précisés. en cas d’exercice en lieux multiples, il est licite que le médecin ou la société d’exercice mentionnent sur leurs sites les autres adresses d’autorisation d’exercice ainsi que les adresses de l’établissement où les interventions ou explorations sont pratiquées. Peuvent être mentionnés : le téléphone, le fax, l’adresse courriel (précédé d’un avertissement si absence de confidentialité) le plan du quartier, les moyens de transport pour accéder au cabinet, les facilités d’accès (handicapés, ascenseur, parking) jours et heures de consultation et de visite. PRESENTATION DE L’ACTIVITE ET INFORMATION DU PUBLIC Doivent figurer : la situation au regard de la Convention, les principaux honoraires, l’ appartenance à une association de gestion agréée (AGA) les conditions de réalisation de devis lorsque la réglementation pour la discipline exercée l’impose. 4 Les modalités territoriales de réponse aux urgences et de permanence des soins Peuvent figurer : La description de la nature des actes et techniques réalisés par le médecin peut donner lieu à l’affichage de fiches d’information qui précéderont, accompagneront ou suivront l’information délivrée par le médecin au cours de la consultation. Elles peuvent être illustrées de schémas. Mais la publication de photos, même rendues anonymes, ou d’une iconographie « avant et après » pourrait entraîner une confusion entre l’obligation d’information et l’obligation de résultats. Le Conseil national considère, en outre, que cette publication peut comporter des dérives de type publicitaire pour un public non averti. De même l’exposé de situation individuelle, sous l’apparence de « cas clinique » est formellement à proscrire. La description des actes et techniques dans des fiches techniques doit mentionner les références scientifiques ou les sources dont elle ces fiches sont issues. Ces fiches sont considérées comme informations de santé pour le public. Cette information doit donc être claire, compréhensible, loyale, appropriée et conforme aux données acquises de la science. INFORMATIQUE ET LIBERTES L’ensemble de la réglementation applicable aux sites Internet doit être respecté, et notamment : 1) La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés qui impose notamment une information en cas de collecte et de traitement de données personnelles -notamment en cas de mise à disposition d’un service de rappel de rendez-vous à destination des patients du cabinet. Des modèles de notes d’information sont disponibles sur le site Internet de la CNIL. 2) La loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique qui impose notamment une identification claire du titulaire du site.

 

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

 

Le Docteur Yohann DERHY est le propriétaire et responsable du traitement de vos données à caractère personnel.

La présente politique de protection des données personnelles s’applique à l’ensemble des sites internet, des sous-domaines, des espaces clients et intranets ainsi qu’à l’ensemble des autres activités en ligne notre société. Par conséquent, la présente Politique ne s’applique pas aux sites internet de tiers, y compris à ceux accessibles par l’intermédiaire d’un lien internet.

Notre politique globale de confidentialité a pour objectif de vous expliquer comment nous collectons, utilisons et communiquons les informations que vous fournissez via ses sites. Merci de bien vouloir la lire entièrement avant d’utiliser ce site ou de nous transmettre des informations vous concernant.

Nous prenons les dispositions nécessaires afin d’assurer un niveau de sécurité de vos données personnelles, en lien et en conformité avec la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite « Informatique et Libertés » et la réglementation européenne, le RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données n°2016/79 du 27 avril 2016).

Quelles sont les données personnelles que nous collectons ?

Nous collectons notamment vos nom, adresse de courriel, fonction, données de connexions (dates et heures de connexions, adresse IP) et données de navigation, préférences et centres d’intérêts, produits consultés.

A quel moment collectons-nous vos données personnelles ?

Trois types de données à caractère personnel sont collectés sur nos sites :

Les données collectées par des outils de mesure d’audience

Les données saisies et envoyées via les formulaires

Les données renseignées à l’ouverture d’un compte client

Lorsque vous remplissez des champs, les information qui vous sont demandée sont obligatoires, car ces informations sont nécessaires pour vous fournir des informations sur nos services . Si ces informations obligatoires ne nous sont pas communiquées, nous ne pourrons pas vous fournir ce que vous attendez.

Informations que vous nous donnez directement :

Nous collectons les informations que vous fournissez volontairement notamment lorsque vous remplissez un formulaire de contact. Les informations personnelles collectés peuvent inclure vos nom, prénom, adresse de courriel, numéro de téléphone, ou tout autre donnée personnelle que vous avez saisie volontairement sur les champs ouverts des formulaires.

Informations que nous collectons automatiquement :

Certaines informations, notamment techniques ou concernant la consultation du site ainsi que ses fonctionnalités, sont collectées automatiquement du fait de vos actions sur le site par des cookies, URL intégrées, widgets et autres outils techniques. Les informations collectées comprennent des informations sur le navigateur utilisé, des détails sur les pages du site que vous avez visitées, les hyperliens sur lesquels vous avez cliqué, votre adresse IP, …

Nous utilisons aussi des services d’analytique Web, qui comprennent actuellement Google Analytics.

Google Analytics est un service d’analytique Web fourni par Google Inc. (« Google »). Les renseignements tirés de l’utilisation des Domaines (y compris votre adresse IP) sont acheminés à Google aux États-Unis.

Contenu embarqué depuis d’autres sites

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.

Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

Comment utiliserons-nous vos données personnelles ?

Nous utilisons vos données personnelles, pour un ou plusieurs objectifs suivants :

Pour l’amélioration de votre expérience utilisateur sur nos sites et pour vous faire bénéficier des fonctionnalités et services du site ;

Pour l’analyse et l’établissement de statistiques relatives à la consultation et à l’utilisation du site (nombre de pages vues, nombre de visites et activité) de nos services, nous utilisons Google Analytics ;

Pour l’envoi d’informations et de newsletters personnalisées sur nos produits et services et leur évolution, sur notre actualité.

Pour répondre à vos questions et demandes d’informations sur nos produits et services et leur évolution.

Pour vous envoyer des renseignements administratifs, concernant par exemple la société, les sites et les modifications à nos termes, conditions et politiques ;

Pour communiquer avec vous dans le cadre du service clientèle ;

Pour personnaliser votre expérience utilisateur sur nos sites en vous présentant des produits et des offres adaptés à vos besoins et pour vous faire bénéficier des fonctionnalités et services;

Pour l’amélioration des services en vous invitant à participer à des sondages, des études, des enquêtes de satisfaction et des tests produits;

Pour la gestion des demandes de droit d’accès, de rectification et d’opposition.

Comment gérer vos données personnelles ?

En vous rendant sur le site de gestion de vos préférences en matière de communication électronique, accessible depuis tout courriel que nous vous adressons ou en nous contactant par le biais de nos coordonnées.

Qui seront les destinataires de vos données personnelles ?

Vos données personnelles pourront être communiquées en application d’une loi, d’un règlement, d’une décision d’une autorité réglementaire ou judiciaire et enfin, si nécessaire, afin de préserver ses droits et intérêts.

Où sont stockées vos données personnelles et sont-elles en sécurité ?

Vos données personnelles sont stockées dans nos bases de données en nos locaux sur des serveurs sécurisé et protégé par un firewall et chez notre hébergeur wpserveur.

Nous avons pour objectif de toujours conserver vos données personnelles de la manière la plus sûre et la plus sécurisée, et uniquement pendant la durée nécessaire à la réalisation de la finalité poursuivie par le traitement.. C’est la raison pour laquelle nous mettons en œuvre toutes les mesures appropriées pour empêcher dans la mesure du possible toute altération ou perte de vos données ou tout accès non autorisé à celles-ci.

Dans cette perspective, nous prenons les mesures physiques, techniques et organisationnelles appropriées pour empêcher dans toute la mesure du possible toute altération ou perte de vos données ou tout accès non autorisé à celles-ci.

Notre hébergeur wpserveur protège ses serveurs par de multiple Firewall, effectue une maintenance et une veille de sécurité technologique régulière.

Tous nos sites sont conforme au protocole SSL en intégrant un certificat HTTPS qui assurent la sécurité et le cryptage des transferts d’informations et de données.

Vos données personnelles seront-elles transférées hors de l’Union Européenne ?

Nous nous engageons à procéder à aucun transfert de données à caractère personnel à destination d’un Etat non membre de la Communauté européenne sans votre accord explicite.

Quels sont vos droits concernant vos données personnelles ?

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement des données personnelles vous concernant, ainsi que d’un droit à la limitation du traitement et à la portabilité de vos données. Vous disposez également du droit d’opposition pour motif légitime au traitement de vos données personnelles ainsi que du droit d’opposition au traitement de vos données à des fins de prospection. Vous disposez enfin du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Vous pouvez exercer ses droits à tout moment en nous contactant : cabinet@drderhy.com

Dernière précision : toute demande par courrier postal ou courriel devra être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature et préciser l’adresse à laquelle devra vous parvenir la réponse. Une réponse vous sera alors adressée dans un délai d’un à trois mois suivant la réception de la demande.

Quelle est la durée de conservation de vos données personnelles ?

Vos données personnelles sont conservées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées.

Ainsi, dans le cadre de nos relations commerciales, vos données seront conservées pendant la durée de notre relation contractuelle et pendant le délai de prescription légal à compter de la fin de ladite relation contractuelle, lorsqu’elles présentent un intérêt administratif, notamment pour l’établissement de la preuve d’un droit ou d’un contrat.

Procédures mises en œuvre en cas de fuite de données

En cas de fuite et/ou de violation des systèmes de sécurités le serveur ou le site sera arrêté le temps de trouver la faille et la réparer.

Partage des données personnelles

Nous ne vendons, n’échangeons et ni ne transférons vos informations personnelles identifiables à des tiers.

Vous avez toujours la possibilité de nous contacter par courrier postal, par courrier électronique ou par téléphone pour consulter les données personnelles vous concernant qui sont en notre possession.

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Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie (ou témoin de connexion) est un ensemble de données stocké sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, mobile) par le biais de votre logiciel de navigation à l’occasion de la consultation d’un service en ligne.

Les cookies enregistrés par nous ou par des tiers lorsque vous visitez nos sites et applications ne vous reconnaissent pas personnellement en tant qu’individu, mais reconnaissent seulement l’appareil que vous êtes en train d’utiliser. Les cookies ne stockent aucune donnée personnelle sensible mais donnent simplement une information sur votre navigation de façon à ce que votre terminal puisse être reconnu plus tard.

Les cookies ne causent aucun dommage à votre appareil, mais permettent plus facilement par exemple de retrouver vos préférences, de pré-remplir certains champs et d’adapter le contenu de nos services.

Vous seul(e) choisissez si vous souhaitez avoir des cookies enregistrés sur votre appareil et vous pouvez facilement contrôler l’enregistrement des cookies.

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