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Mentions légales & Politique de Confidentialité

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MENTIONS LEGALES

Dernière actualisation du site : juillet 2015 Auteur du site : Docteur Yohann DERHY Noms de domaine dĂ©posĂ© : drderhy.com Ce site est financĂ© par le Docteur Yohann DERHY, il ne reçoit aucun fond publicitaire. Le site a pour but d’amĂ©liorer l’information dĂ©livrĂ©e aux patients, il ne se substitue pas Ă  la consultation mĂ©dicale, qu’il ne peut en aucun cas remplacer. Ce site respecte les recommandations du Conseil National de l’Ordre des MĂ©decins, regroupĂ©es dans la Charte de conformitĂ© ordinale applicable aux sites web des mĂ©decins du Conseil National de l’Ordre des MĂ©decin (2010) Ce site est un site d’information destinĂ© au grand public. Il ne fait Ă©tat que de procĂ©dĂ©s reconnus et Ă©prouvĂ©s par la grande majoritĂ© du corps mĂ©dical et validĂ©s par la SociĂ©tĂ© française de Chirurgie Plastique Reconstructrice et esthĂ©tique SOFCPRE. L’ensemble des fiches d’informations de la SOFCPRE exposĂ©es sur ce site, sont directement accessibles sur le site de la SOFCPRE : plasticiens.org. ConformĂ©ment aux recommandations du conseil de l’ordre, ce site engage la responsabilitĂ© de son auteur, le Docteur Yohann DERHY. En aucun cas, ce site ne propose de conseil mĂ©dical personnalisĂ©. Les renseignements donnĂ©s dans le site ne le sont qu’a titre indicatif. Le contenu des pages du site ou vers lesquelles pointent les liens hypertextes externes au site n’engage que leurs auteurs. Le Docteur Yohann DERHY n’est par consĂ©quent en aucun cas responsable des dommages directs ou indirects que pourraient subir quiconque du fait de ces informations externes. Les informations personnelles concernant les visiteurs de notre site, y compris leur identitĂ©, sont confidentielles. Le responsable du site s’engage sur l’honneur Ă  respecter les conditions lĂ©gales de confidentialitĂ© applicables en France et Ă  ne pas divulguer ces informations Ă  des tiers.

Conflits d’intĂ©rĂŞts Le Dr DERHY dĂ©clare n’avoir aucun conflit d’intĂ©rĂŞts avec des entreprises ou laboratoires pharmaceutiques ou toute structure commerciale.. Les noms et marques d’Ă©diteurs de produits et de fabricants qui peuvent ĂŞtre citĂ©s, sont utilisĂ©es seulement dans un but d’identification et sont sous copyright. Ce site ne comporte aucune publicitĂ©. l’accès est gratuit.

Droits et copyright .Il est interdit de reproduire sur quelque support que ce soit tout ou partie de ce site (art. L122-4 et L122-5 du code de la propriĂ©tĂ© intellectuelle) sans autorisation expresse et prĂ©alable du Docteur Yohann DERHY. Les fiches d’information de la SociĂ©tĂ© Française de Chirurgie Plastique Reconstructrice et EsthĂ©tique, sont dĂ©livrĂ©es par la SOFCPRE : plasticiens.org. ConfidentialitĂ© Les informations confidentielles, telles que nom prĂ©nom, adresse mail, age, tĂ©lĂ©phone ainsi que les Ă©changes de mails entre le Dr Yohann Derhy et les visiteurs du site ne sont pas enregistrĂ©es dans une base de donnĂ©e, et restent sous le sceau du secret mĂ©dical. Ce site utilise Google Analytics pour analyser l’audience du site et amĂ©liorer son contenu. Uniquement, Ă  travers cet outil, le site utilise des cookies. Selon l’extrait de l’article 73 du code de dĂ©ontologie, (commentaires rĂ©visĂ©s en 2003) “…Le mĂ©decin doit faire en sorte, lorsqu’il utilise son expĂ©rience ou ses documents Ă  des fins de publication scientifique ou d’enseignement, que l’identification des personnes ne soit possible. A dĂ©faut, leur accord doit ĂŞtre obtenu…” Le Dr Yohann Derhy a systĂ©matiquement obtenu de ses patients l’autorisation d’utilisation de ces photographies par l’acceptation de la mention : ” J’autorise l’utilisation des photos prises avant, pendant ou après l’intervention pour des congrès scientifiques et/ou des publications, quel qu’en soit le support”, lors de la signature du consentement Ă©clairĂ© avant l’intervention. Cela est Ă©galement valable pour des interventions rĂ©alisĂ©es dans le service de Chirurgie Plastique de l’HĂ´pital Saint-Louis de Paris, oĂą le consentement Ă©clairĂ© reprend la mĂŞme mention. Le patient a systĂ©matiquement la possibilitĂ© de refuser de donner son accord.

Gestion des patients – Informatique & LibertĂ©s DĂ©claration simplifiĂ©e enregistrĂ©e Ă  la CNIL – Commission nationale de l’informatique et des libertĂ©s sous le numĂ©ro 1505199. Le cabinet du Dr Derhy dispose d’un système informatique destinĂ© Ă  faciliter la gestion des dossiers des patients. Les informations recueillies lors de votre consultation feront l’objet, sauf opposition justifiĂ©e de votre part, d’un enregistrement informatique rĂ©servĂ© Ă  l’usage de votre professionnel de santĂ©. Votre professionnel de santĂ© traitant se tient Ă  votre disposition pour vous communiquer ces renseignements ainsi que toutes informations nĂ©cessaires sur votre Ă©tat de santĂ©. Tout mĂ©decin dĂ©signĂ© par vous peut Ă©galement prendre connaissance de l’ensemble de votre dossier mĂ©dical. Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiĂ©e relative Ă  l’informatique, aux fichiers et aux libertĂ©s. Description technique des interventions et Photographies « La description de la nature des actes et techniques rĂ©alisĂ©s par le mĂ©decin peut donner lieu Ă  l’affichage de fiches d’information qui prĂ©cĂ©deront, accompagneront ou suivront l’information dĂ©livrĂ©e par le mĂ©decin au cours de la consultation. Elles peuvent ĂŞtre illustrĂ©es de schĂ©mas. Mais la publication de photos, mĂŞme rendues anonymes, ou d’une iconographie « avant et après » pourrait entraĂ®ner une confusion entre l’obligation d’information et l’obligation de rĂ©sultats. Le Conseil national considère, en outre, que cette publication peut comporter des dĂ©rives de type publicitaire pour un public non averti. » ® Source : Charte de conformitĂ© ordinale applicable aux sites web des mĂ©decins du Conseil National de l’Ordre des MĂ©decin ( 2014) En consĂ©quence, afin de respecter les conseils de prudence du Conseil de l’Ordre des MĂ©decins, le Docteur Yohann Derhy tient Ă  apporter les prĂ©cisions suivantes en prĂ©ambule Ă  la visualisation des photographies :

  • Les photographies prĂ©sentĂ©es sur ce site ont pour but d’apporter un Ă©clairage complĂ©mentaire illustratif, Ă  l’information Ă©crite de ce site, qui nous semble indispensable du fait des spĂ©cificitĂ©s de la chirurgie plastique, qui touche par sa mission Ă  l’apparence physique. En effet, la chirurgie plastique reconstructrice et esthĂ©tique est une spĂ©cialitĂ© qui s’apprĂ©cie Ă©galement par des visuels photographiques, comme c’est le cas dans les congrès ou la littĂ©rature scientifique.
  • En revanche, les photographies prĂ©sentĂ©es sur ce site correspondent Ă  des cas prĂ©cis, auxquels un patient ne peut en aucun cas s’identifier : chaque patient est diffĂ©rent par son anatomie, sa capacitĂ© de cicatrisation, et ses objectifs thĂ©rapeutiques. Nous tenons par ce prĂ©ambule Ă  le faire clairement comprendre au visiteur de ce site.
  • Ces photographies ne constituent donc pas un objectif de rĂ©sultat, mais ont un caractère informatif sur les possibilitĂ©s thĂ©rapeutiques.  Elles n’ont pas de vocation publicitaire, mais exclusivement informative.
  • Seul un chirurgien qualifiĂ© en Chirurgie Plastique, EsthĂ©tique et Reconstructrice, pourra exposer au patient après l’avoir examinĂ©, le rĂ©sultat qu’il peut raisonnablement espĂ©rer obtenir.Le patient ne peut donc pas assimiler son cas Ă  celui de photographies visualisĂ©es sur ce site, et de fait il ne peut y confondre une obligation de rĂ©sultat
  • ConformĂ©ment aux recommandations de la Fondation “Health On the Net, nous ajoutons les prĂ©cisions suivantes : c’est la mĂŞme personne qui est visible sur les images, les photographies n’ont pas Ă©tĂ© retouchĂ©es ou amĂ©liorĂ©es, les rĂ©sultats attendus sont propres Ă  chaque individu, les suites d’une opĂ©ration chirurgicale ne peuvent ĂŞtre garanties Ă  100%, le consentement des personnes dont l’image est diffusĂ©e sur le site a Ă©tĂ© requis en bonne et due forme

CHARTE DE CONFORMITE ORDINALE APPLICABLE AUX SITES WEB DES MEDECINS PRESENTATION DU CABINET Doivent obligatoirement figurer, l’adresse du cabinet les dates de congĂ©s, l’information de la prĂ©sence d’un remplacement, d’un collaborateur ou le renvoi vers un ou des confrères peuvent ĂŞtre prĂ©cisĂ©s. en cas d’exercice en lieux multiples, il est licite que le mĂ©decin ou la sociĂ©tĂ© d’exercice mentionnent sur leurs sites les autres adresses d’autorisation d’exercice ainsi que les adresses de l’établissement oĂą les interventions ou explorations sont pratiquĂ©es. Peuvent ĂŞtre mentionnĂ©s : le tĂ©lĂ©phone, le fax, l’adresse courriel (prĂ©cĂ©dĂ© d’un avertissement si absence de confidentialitĂ©) le plan du quartier, les moyens de transport pour accĂ©der au cabinet, les facilitĂ©s d’accès (handicapĂ©s, ascenseur, parking) jours et heures de consultation et de visite. PRESENTATION DE L’ACTIVITE ET INFORMATION DU PUBLIC Doivent figurer : la situation au regard de la Convention, les principaux honoraires, l’ appartenance Ă  une association de gestion agrĂ©Ă©e (AGA) les conditions de rĂ©alisation de devis lorsque la rĂ©glementation pour la discipline exercĂ©e l’impose. 4 Les modalitĂ©s territoriales de rĂ©ponse aux urgences et de permanence des soins Peuvent figurer : La description de la nature des actes et techniques rĂ©alisĂ©s par le mĂ©decin peut donner lieu Ă  l’affichage de fiches d’information qui prĂ©cĂ©deront, accompagneront ou suivront l’information dĂ©livrĂ©e par le mĂ©decin au cours de la consultation. Elles peuvent ĂŞtre illustrĂ©es de schĂ©mas. Mais la publication de photos, mĂŞme rendues anonymes, ou d’une iconographie « avant et après » pourrait entraĂ®ner une confusion entre l’obligation d’information et l’obligation de rĂ©sultats. Le Conseil national considère, en outre, que cette publication peut comporter des dĂ©rives de type publicitaire pour un public non averti. De mĂŞme l’exposĂ© de situation individuelle, sous l’apparence de « cas clinique » est formellement Ă  proscrire. La description des actes et techniques dans des fiches techniques doit mentionner les rĂ©fĂ©rences scientifiques ou les sources dont elle ces fiches sont issues. Ces fiches sont considĂ©rĂ©es comme informations de santĂ© pour le public. Cette information doit donc ĂŞtre claire, comprĂ©hensible, loyale, appropriĂ©e et conforme aux donnĂ©es acquises de la science. INFORMATIQUE ET LIBERTES L’ensemble de la rĂ©glementation applicable aux sites Internet doit ĂŞtre respectĂ©, et notamment : 1) La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative Ă  l’informatique, aux fichiers et aux libertĂ©s qui impose notamment une information en cas de collecte et de traitement de donnĂ©es personnelles -notamment en cas de mise Ă  disposition d’un service de rappel de rendez-vous Ă  destination des patients du cabinet. Des modèles de notes d’information sont disponibles sur le site Internet de la CNIL. 2) La loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numĂ©rique qui impose notamment une identification claire du titulaire du site.

 

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

 

Le Docteur Yohann DERHY est le propriétaire et responsable du traitement de vos données à caractère personnel.

La présente politique de protection des données personnelles s’applique à l’ensemble des sites internet, des sous-domaines, des espaces clients et intranets ainsi qu’à l’ensemble des autres activités en ligne notre société. Par conséquent, la présente Politique ne s’applique pas aux sites internet de tiers, y compris à ceux accessibles par l’intermédiaire d’un lien internet.

Notre politique globale de confidentialité a pour objectif de vous expliquer comment nous collectons, utilisons et communiquons les informations que vous fournissez via ses sites. Merci de bien vouloir la lire entièrement avant d’utiliser ce site ou de nous transmettre des informations vous concernant.

Nous prenons les dispositions nécessaires afin d’assurer un niveau de sécurité de vos données personnelles, en lien et en conformité avec la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite « Informatique et Libertés » et la réglementation européenne, le RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données n°2016/79 du 27 avril 2016).

Quelles sont les données personnelles que nous collectons ?

Nous collectons notamment vos nom, adresse de courriel, fonction, données de connexions (dates et heures de connexions, adresse IP) et données de navigation, préférences et centres d’intérêts, produits consultés.

A quel moment collectons-nous vos données personnelles ?

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Les données collectées par des outils de mesure d’audience

Les données saisies et envoyées via les formulaires

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Informations que nous collectons automatiquement :

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Comment gérer vos données personnelles ?

En vous rendant sur le site de gestion de vos préférences en matière de communication électronique, accessible depuis tout courriel que nous vous adressons ou en nous contactant par le biais de nos coordonnées.

Qui seront les destinataires de vos données personnelles ?

Vos données personnelles pourront être communiquées en application d’une loi, d’un règlement, d’une décision d’une autorité réglementaire ou judiciaire et enfin, si nécessaire, afin de préserver ses droits et intérêts.

Où sont stockées vos données personnelles et sont-elles en sécurité ?

Vos données personnelles sont stockées dans nos bases de données en nos locaux sur des serveurs sécurisé et protégé par un firewall et chez notre hébergeur wpserveur.

Nous avons pour objectif de toujours conserver vos données personnelles de la manière la plus sûre et la plus sécurisée, et uniquement pendant la durée nécessaire à la réalisation de la finalité poursuivie par le traitement.. C’est la raison pour laquelle nous mettons en œuvre toutes les mesures appropriées pour empêcher dans la mesure du possible toute altération ou perte de vos données ou tout accès non autorisé à celles-ci.

Dans cette perspective, nous prenons les mesures physiques, techniques et organisationnelles appropriées pour empêcher dans toute la mesure du possible toute altération ou perte de vos données ou tout accès non autorisé à celles-ci.

Notre hébergeur wpserveur protège ses serveurs par de multiple Firewall, effectue une maintenance et une veille de sécurité technologique régulière.

Tous nos sites sont conforme au protocole SSL en intégrant un certificat HTTPS qui assurent la sécurité et le cryptage des transferts d’informations et de données.

Vos données personnelles seront-elles transférées hors de l’Union Européenne ?

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Quels sont vos droits concernant vos données personnelles ?

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement des données personnelles vous concernant, ainsi que d’un droit à la limitation du traitement et à la portabilité de vos données. Vous disposez également du droit d’opposition pour motif légitime au traitement de vos données personnelles ainsi que du droit d’opposition au traitement de vos données à des fins de prospection. Vous disposez enfin du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Vous pouvez exercer ses droits Ă  tout moment en nous contactant : cabinet@drderhy.com

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Quelle est la durée de conservation de vos données personnelles ?

Vos données personnelles sont conservées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées.

Ainsi, dans le cadre de nos relations commerciales, vos données seront conservées pendant la durée de notre relation contractuelle et pendant le délai de prescription légal à compter de la fin de ladite relation contractuelle, lorsqu’elles présentent un intérêt administratif, notamment pour l’établissement de la preuve d’un droit ou d’un contrat.

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Partage des données personnelles

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