4 avenue Hoche | 75008 Paris

00 33 1 75 43 62 62

Mentions légales

Mentions légales du site drderhy.com

Dernière actualisation du site : juillet 2015

Auteur du site : Docteur Yohann DERHY

Noms de domaine déposé : drderhy.com

Ce site est financé par le Docteur Yohann DERHY, il ne reçoit aucun fond publicitaire.

Le site a pour but d’améliorer l’information délivrée aux patients, il ne se substitue pas à la consultation médicale, qu’il ne peut en aucun cas remplacer.

Ce site respecte les recommandations du Conseil National de l’Ordre des Médecins, regroupées dans la Charte de conformité ordinale applicable aux sites web des médecins du Conseil National de l’Ordre des Médecin (2010)

Ce site est un site d’information destiné au grand public. Il ne fait état que de procédés reconnus et éprouvés par la grande majorité du corps médical et validés par la Société française de Chirurgie Plastique Reconstructrice et esthétique SOFCPRE. L’ensemble des fiches d’informations de la SOFCPRE exposées sur ce site, sont directement accessibles sur le site de la SOFCPRE : plasticiens.org.

Conformément aux recommandations du conseil de l’ordre, ce site engage la responsabilité de son auteur, le Docteur Yohann DERHY. En aucun cas, ce site ne propose de conseil médical personnalisé.

Les renseignements donnés dans le site ne le sont qu’a titre indicatif. Le contenu des pages du site ou vers lesquelles pointent les liens hypertextes externes au site n’engage que leurs auteurs. Le Docteur Yohann DERHY n’est par conséquent en aucun cas responsable des dommages directs ou indirects que pourraient subir quiconque du fait de ces informations externes.

Les informations personnelles concernant les visiteurs de notre site, y compris leur identité, sont confidentielles. Le responsable du site s’engage sur l’honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces informations à des tiers.

Conflits d’intérêts

Le Dr DERHY déclare n’avoir aucun conflit d’intérêts avec des entreprises ou laboratoires pharmaceutiques ou toute structure commerciale..

Les noms et marques d’éditeurs de produits et de fabricants qui peuvent être cités, sont utilisées seulement dans un but d’identification et sont sous copyright.

Ce site ne comporte aucune publicité. l’accès est gratuit.

Droits et copyright

.Il est interdit de reproduire sur quelque support que ce soit tout ou partie de ce site (art. L122-4 et L122-5 du code de la propriété intellectuelle) sans autorisation expresse et préalable du Docteur Yohann DERHY.

Les fiches d’information de la Société Française de Chirurgie Plastique Reconstructrice et Esthétique, sont délivrées par la SOFCPRE : plasticiens.org.

Confidentialité

Les informations confidentielles, telles que nom prénom, adresse mail, age, téléphone ainsi que les échanges de mails entre le Dr Yohann Derhy et les visiteurs du site ne sont pas enregistrées dans une base de donnée, et restent sous le sceau du secret médical.

Ce site utilise Google Analytics pour analyser l’audience du site et améliorer son contenu. Uniquement, à travers cet outil, le site utilise des cookies.

Selon l’extrait de l’article 73 du code de déontologie, (commentaires révisés en 2003) « …Le médecin doit faire en sorte, lorsqu’il utilise son expérience ou ses documents à des fins de publication scientifique ou d’enseignement, que l’identification des personnes ne soit possible. A défaut, leur accord doit être obtenu… »
Le Dr Yohann Derhy a systématiquement obtenu de ses patients l’autorisation d’utilisation de ces photographies par l’acceptation de la mention :  » J’autorise l’utilisation des photos prises avant, pendant ou après l’intervention pour des congrès scientifiques et/ou des publications, quel qu’en soit le support », lors de la signature du consentement éclairé avant l’intervention. Cela est également valable pour des interventions réalisées dans le service de Chirurgie Plastique de l’Hôpital Saint-Louis de Paris, où le consentement éclairé reprend la même mention.
Le patient a systématiquement la possibilité de refuser de donner son accord.

Gestion des patients – Informatique & Libertés

Déclaration simplifiée enregistrée à la CNIL – Commission nationale de l’informatique et des libertés sous le numéro 1505199.

Le cabinet du Dr Derhy dispose d’un système informatique destiné à faciliter la gestion des dossiers des patients. Les informations recueillies lors de votre consultation feront l’objet, sauf opposition justifiée de votre part, d’un enregistrement informatique réservé à l’usage de votre professionnel de santé.

Votre professionnel de santé traitant se tient à votre disposition pour vous communiquer ces renseignements ainsi que toutes informations nécessaires sur votre état de santé.

Tout médecin désigné par vous peut également prendre connaissance de l’ensemble de votre dossier médical.

Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Description technique des interventions et Photographies

« La description de la nature des actes et techniques réalisés par le médecin peut donner lieu à l’affichage de fiches d’information qui précéderont, accompagneront ou suivront l’information délivrée par le médecin au cours de la consultation. Elles peuvent être illustrées de schémas. Mais la publication de photos, même rendues anonymes, ou d’une iconographie « avant et après » pourrait entraîner une confusion entre l’obligation d’information et l’obligation de résultats. Le Conseil national considère, en outre, que cette publication peut comporter des dérives de type publicitaire pour un public non averti. De même l’exposé de situation individuelle, sous l’apparence de « cas clinique » est formellement à proscrire. »
® Source : Charte de conformité ordinale applicable aux sites web des médecins du Conseil National de l’Ordre des Médecin ( 2010)

En conséquence, afin de respecter les conseils de prudence du Conseil de l’Ordre des Médecins, le Docteur Yohann Derhy tient à apporter les précisions suivantes en préambule à la visualisation des photographies :

  • Les photographies présentées sur ce site ont pour but d’apporter un éclairage complémentaire illustratif, à l’information écrite de ce site, qui nous semble indispensable du fait des spécificités de la chirurgie plastique, qui touche par sa mission à l’apparence physique. En effet, la chirurgie plastique reconstructrice et esthétique est une spécialité qui s’apprécie également par des visuels photographiques, comme c’est le cas dans les congrès ou la littérature scientifique.
  • En revanche, les photographies présentées sur ce site correspondent à des cas précis, auxquels un patient ne peut en aucun cas s’identifier : chaque patient est différent par son anatomie, sa capacité de cicatrisation, et ses objectifs thérapeutiques. Nous tenons par ce préambule à le faire clairement comprendre au visiteur de ce site.
  • Ces photographies ne constituent donc pas un objectif de résultat, mais ont un caractère informatif sur les possibilités thérapeutiques.  Elles n’ont pas de vocation publicitaire, mais exclusivement informative.
  • Seul un chirurgien qualifié en Chirurgie Plastique, Esthétique et Reconstructrice, pourra exposer au patient après l’avoir examiné, le résultat qu’il peut raisonnablement espérer obtenir.Le patient ne peut donc pas assimiler son cas à celui de photographies visualisées sur ce site, et de fait il ne peut y confondre une obligation de résultat
  • Conformément aux recommandations de la Fondation « Health On the Net« , nous ajoutons les précisions suivantes : c’est la même personne qui est visible sur les images, les photographies n’ont pas été retouchées ou améliorées, les résultats attendus sont propres à chaque individu, les suites d’une opération chirurgicale ne peuvent être garanties à 100%, le consentement des personnes dont l’image est diffusée sur le site a été requis en bonne et due forme

CHARTE DE CONFORMITE ORDINALE APPLICABLE AUX SITES WEB DES MEDECINS

PRESENTATION DU CABINET
Doivent obligatoirement figurer,
l’adresse du cabinet
les dates de congés, l’information de la présence d’un remplacement, d’un collaborateur ou le renvoi vers un ou des confrères peuvent être précisés.
en cas d’exercice en lieux multiples, il est licite que le médecin ou la société d’exercice mentionnent sur leurs sites les autres adresses d’autorisation d’exercice ainsi que les adresses de l’établissement où les interventions ou explorations sont pratiquées.
Peuvent être mentionnés :
le téléphone,
le fax,
l’adresse courriel (précédé d’un avertissement si absence de confidentialité)
le plan du quartier, les moyens de transport pour accéder au cabinet, les facilités d’accès (handicapés, ascenseur, parking)
jours et heures de consultation et de visite.
PRESENTATION DE L’ACTIVITE ET INFORMATION DU PUBLIC
Doivent figurer :
la situation au regard de la Convention,
les principaux honoraires,
l’ appartenance à une association de gestion agréée (AGA)
les conditions de réalisation de devis lorsque la réglementation pour la discipline exercée l’impose.
4
Les modalités territoriales de réponse aux urgences et de permanence des soins
Peuvent figurer :
La description de la nature des actes et techniques réalisés par le médecin peut donner lieu à l’affichage de fiches d’information qui précéderont, accompagneront ou suivront l’information délivrée par le médecin au cours de la consultation. Elles peuvent être illustrées de schémas. Mais la publication de photos, même rendues anonymes, ou d’une iconographie « avant et après » pourrait entraîner une confusion entre l’obligation d’information et l’obligation de résultats. Le Conseil national considère, en outre, que cette publication peut comporter des dérives de type publicitaire pour un public non averti. De même l’exposé de situation individuelle, sous l’apparence de « cas clinique » est formellement à proscrire.
La description des actes et techniques dans des fiches techniques doit mentionner les références scientifiques ou les sources dont elle ces fiches sont issues. Ces fiches sont considérées comme informations de santé pour le public. Cette information doit donc être claire, compréhensible, loyale, appropriée et conforme aux données acquises de la science.
INFORMATIQUE ET LIBERTES
L’ensemble de la réglementation applicable aux sites Internet doit être respecté, et notamment :
1) La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés qui impose notamment une information en cas de collecte et de traitement de données personnelles -notamment en cas de mise à disposition d’un service de rappel de rendez-vous à destination des patients du cabinet. Des modèles de notes d’information sont disponibles sur le site Internet de la CNIL.
2) La loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique qui impose notamment une identification claire du titulaire du site.

Articles liés

    No Related Post

Poser votre question

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *